Cours de Droit des assurances PDF FARID HATIMY

Introduction:
Droit des assurances L’assurance signifie par essence et étymologie «assecuratio» ou «assurer la sécurité », c’est à dire rendre sûr ou libre de soucis ou encore mettre à l’abri d’éléments qui viendraient perturber la tranquillité de l’homme et donc sa sécurité et, partant de là, ces deux vocables ont la même origine et signification.
Mais est-ce que cette assurance ne crée-t-elle pas chez l’assuré une tranquillité démesurée d’esprit qui diminuerait sa tendance à lutter contre le risque donc qui le rendrait moins prudent et, par voie de conséquence, augmenterait la fréquence de réalisation du risque ?
Cette crainte est désormais injustifiée puisqu’il existe des techniques tant légales que conventionnelles visant à contrecarrer cette attitude négative de l’assuré. Il s’agit notamment du bonus-malus, de la franchise, la valeur du vieux au neuf, du délai d’attente ou de carence et de la prévention.
C’est pourquoi on a pu définir l’assurance comme : « une vente de sécurité au profit de l’action » ou encore que : « l’assureur est un producteur et un vendeur de sécurité sous forme de contrats d’assurance».
En effet, c’est l’assureur – entreprise d’assurance – qui fabrique cette sécurité / garantie en collectant par avance auprès de chaque membre d’une mutualité – client- assuré – soumise à des risques homogènes, les sommes nécessaires à la compensation de ceux de ces risques qui se réaliseraient ultérieurement. Ce besoin de sécurité et, partant de là, l’industrie des assurances est en perpétuelle évolution et mutation corroborée par certains facteurs socio-économiques, démographiques, religieuses et philosophiques.
C’est dans ce sens qu’on a pu dire que :
« Personne n’est assuré contre le malheur, mais bien contre le dommage », mais cela ne veut pas dire qu’on doit accepter les coups du
sort, au contraire il nous appartient de mieux connaître ces risques et de s’en prémunir à temps.
A cet effet, et dans le but de mieux appréhender les règles de base du contrat d’assurances, il nous appartient d’abord, dans un Chapitre Préliminaire, de passer en revue les principes de base du contrat d’assurances.
Ensuite, de présenter dans les quatre chapitres suivants, à savoir : les sources du droit de l’assurance (Chapitre Premier), la formation du contrat d’assurances (Chapitre Deuxième), le déroulement du contrat d’assurance (Chapitre Troisième) et enfin les régimes particuliers de certaines opérations d’assurances (Chapitre Quatrième).